Approbation du compte-rendu de la séance du 9 janvier 2012

Espace Info Energie - Présentation du bilan 2011 et prévisionnel d'activité 2012 par les Communes Forestières du Var

Gens du voyage
- N° 2011 - .. - Aire d'accueil des gens du voyage - Approbation du contrat de Délégation de Service Public (DSP) et autorisation au Président à le signer
    Rapporteur C. GILARDO

Finances :
- N° 2011 - .. - Cotisation foncière des entreprises (CFE) - Instauration d'une réduction de base minimum en faveur des assujettis dont le montant des recettes ou du chiffre d'affaires est inférieur à 10 000 €
    Rapporteur R. GINESY

 Ressources Humaines :
- N° 2011 - .. -  Pôle Moyens Généraux - Suppression d'un poste de rédacteur territorial, catégorie B de la filière administrative, cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux et création d'un poste de rédacteur chef, catégorie B de la filière administrative, cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux ou 2ème grade du Nouvel Espace Statutaire (NES) correspondant
    Rapporteur M. GILARDO

Musée des Gueules Rouges :
- N° 2011 - .. - Marché M2011-08 "Travaux de reconstruction après sinistre et travaux additionnels du Musée des Gueules Rouges à Tourves" : Autorisation au Président à signer un avenant pour les lots 3, 5, 7, 9 et 10
    Rapporteur C. RIOLI

Equipements sportifs :
- N° 2011 - .. - Projet de création d'un centre nautique intercommunal - Renouvellement de l'adhésion de la Communauté de Communes à l'Association Nationale des Elus en charge du sport
   Rapporteur J. BROQUIER

Etat des décisions prises par le Président et le Bureau.