Approbation du compte-rendu de la séance du 1er février 2010

Finances :
- N°2010 – ..  – Budget principal 2009 - Compte de gestion 
     Rapporteur R. GINESY
- N° 2010 - .. - Budget annexe du Pôle d'activités de Nicopolis à Brignoles 2009 - Compte de gestion  
     Rapporteur R. GINESY
- N° 2010 - .. - Budget annexe de la ZAE des Ferrages à Tourves 2009  - Compte de gestion
     Rapporteur R. GINESY
- N° 2010 - .. - Budget principal 2009 - Compte administratif
     Rapporteur R. GINESY
- N° 2010 - .. - Budget annexe du Pôle d'activités de Nicopolis à Brignoles 2009 - Compte administratif
     Rapporteur R. GINESY
- N° 2010 - .. - Budget annexe de la ZAE des Ferrages à Tourves 2009 - Compte administratif
     Rapporteur R. GINESY
- N° 2010 - .. - Budget principal 2009 - Affectation du résultat
     Rapporteur R. GINESY
- N° 2010 - .. - Budget annexe du Pôle d'activités de Nicopolis à Brignoles 2009 - Affectation du résultat
     Rapporteur R. GINESY
- N° 2010 - .. - Budget annexe de la ZAE des Ferrages à Tourves - Affectation du résultat
     Rapporteur R. GINESY
- N° 2010 - .. - Budget principal - Budget primitif 2010
     Rapporteur R. GINESY
- N° 2010 - .. - Budget annexe 2010 du Pôle d'activités de Nicopolis à Brignoles
     Rapporteur R. GINESY
- N° 2010 - .. - Budget annexe 2010 de la ZAE des Ferrages à Tourves
     Rapporteur R. GINESY
- N° 2010 - .. - Pôle d'activités de Nicopolis à Brignoles - Opération n°016 - Secteur 3 : Modification de l'autorisation de programme du budget principal en autorisation d'engagement sur le budget annexe du Pôle d'activités de Nicopolis et autorisation au Président pour solliciter une subvention de l'Etat au titre de la DGE 2010
     Rapporteur R. GINESY
- N° 2010 - Musée des Gueules Rouges à Tourves - Autorisation au Président pour solliciter une subvention auprès du Conseil Régional PACA dans le cadre du Fonds d'Initiatives Locales (F.I.L.)
     Rapporteur R. GINESY

Développement économique
- N° 2010 - .. - Pôle d'activités de Nicopolis à Brignoles - Autorisation au Président pour solliciter une subvention auprès du Conseil Régional PACA dans le cadre de l'étude de requalification et de définition d'un schéma directeur de la zone d'activités
     Rapporteur M. LATZ
- Pôle d'activités de Nicopolis à Brignoles - Présentation des projets d'implantation d'INOVA et d'ABIODIS
     Rapporteurs M. LATZ et JP VERAN

Travaux
- N° 2010 - .. - Marché M2009-12 "Travaux de maintenance de la signalisation horizontale et verticale" - Autorisation au Président pour signer le marché
     Rapporteur C. RIOLI

Ressources Humaines :
- N° 2010 - .. - Modification du tableau des effectifs - Transformation d'un poste de catégorie B en catégorie C de la filière technique : cadre d'emploi des adjoints techniques territoriaux
     Rapporteurs H. GARNIER et C. RIOLI
- N° 2010 - .. - Ecole Intercommunale de Musique, Art et Danse (E.I.M.A.D.) - Création de 4 postes à temps incomplet pour besoins occasionnels
     Rapporteur H. GARNIER

Foncier agricole :
- N° 2010 - .. - Convention d'Intervention Foncière et Convention d'Aménagement Rural - Autorisation au Président pour solliciter une subvention auprès du Conseil Régional PACA
    Rapporteur J. PAUL

PIDAF :
- N° 2010 - .. - Syndicat Mixte du PIDAF du Pays Brignolais - Participation de la Communauté de Communes à l'investissement dans le cadre de la programmation de travaux 2010
     Rapporteur M. ROATTINO


Etat des décisions prises par le Président et le Bureau.